Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALPES CONTROLES
BUREAU ALPES CONTROLES, SAS

Numéro de dépôt :
4291101
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/08/2026
ALPES CONTROLES de BUREAU ALPES CONTROLES

Présentation de la marque ALPES CONTROLES

Déposée le 1 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUREAU ALPES CONTROLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALPES CONTROLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUREAU ALPES CONTROLES domicilié(e) PAE LES GLAISINS, 3 Bis Impasse des Prairies - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 812 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU ALPES CONTROLES, Mme QENDIL Nadia domicilié(e) 3 Bis IMPASSE des Prairies - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

La marque ALPES CONTROLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291101.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES CONTROLES arrivera à expiration en date du 1 août 2026.

BUREAU ALPES CONTROLES a également déposé les autres marques suivantes : ALPES CONTROLES , ALPES CONTRÔLES Formation , ALPES CONTRÔLES Certification , ALPES CONTRÔLES , BUREAU ALPES CONTROLES , ALPES CONTRÔLES Construction & Exploitation , ALPES CONTROLES CERTIFICATION


BUREAU ALPES CONTROLES, SAS - PAE LES GLAISINS, 3 Bis Impasse des Prairies - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 351812698


BUREAU ALPES CONTROLES, Mme QENDIL Nadia - 3 Bis IMPASSE des Prairies - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Errata de l'enregistrement - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ;

Consultation en matière de sécurité.